Mentions légales

1. Droit applicable

  • Le site www.onceagain.fr a été conçu en France. Il est hébergé en France.
  • Les présentes Conditions Générales d’utilisation du site sont soumises au droit français.
  • Tout différend relatif au site www.onceagain.fr sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux d’Orléans.

2. Licence d’accès au site

  • Ce site vous accorde une licence limitée à l’accès et à l’utilisation du site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous n’êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans autorisation écrite et expresse. Cette licence ne vous permet en aucun cas d’utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce site ou son contenu.
  • Ce site ou toute partie de ce site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans autorisation expresse et écrite.
  • Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte) dont nous sommes propriétaire sans accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre texte “caché” contenant notre nom sans accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que nous vous accordons.
  • Ce site autorise, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil ou autre page du site à la condition que ce lien ne puisse créer, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu du site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou des graphismes nécessite une autorisation expresse et écrite.

3. Droits photographiques et de propriété intellectuelle

  • Les images, photographies présentées sur ce site ne sont pas libres de droits.
  • Il est ici rappelé à titre informatif que selon le Code français de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9), le droit moral d’une création (comprenant droit de divulgation, droit au respect de l’œuvre et droit au retrait) est attaché à son créateur de manière perpétuelle et imprescriptible.
  • Il est enfin rappelé que selon le même Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

4. Données personnelles

  • Les informations qui vous sont demandées sont, pour certaines signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos commandes ou demandes, et pour d’autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent vous être proposés sur le site.
  • Ces données demeurent à l’usage interne de www.onceagain.fr.
  • Nous vous informons, par ailleurs, que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Ces informations servent, à générer des statistiques d’audience du site. Ces cookies ne contiennent pas d’informations confidentielles vous concernant.

5. Dispositions Informatiques et Libertés

  • Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978.
  • Vous disposez à tout moment, d’un droit d’accès et de rectification ou d’opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez en faire la demande par formulaire de contact.
  • Si vous pensez qu’un contenu figurant sur le site est susceptible d’enfreindre l’un de vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez me contacter par le formulaire de contact.

6. Copyrights, Réalisation & Hébergement

  • Le site Internet www.onceagain.fr est la propriété de la Société ONCE AGAIN, SARL au capital de 10000 €. Ci-après désigné comme le « Vendeur » ou la « Société »
  • Propriétaire : ONCE AGAIN – SARL élisant domicile au 10 bis Place de Prenay – 45380 Chaingy et inscrite au RCS d’Orléans sous le Numéro 820463156, N° de TVA  FR27820463156.
  • Créateur : ONCE AGAIN.
  • Responsable publication & Webmaster : Michaël Harmant • contact@onceagain.fr • Tél. : 06 37 42 10 24.
  • Direction artistique & Webdesign : NekoSign [ Priscilla Cuvelier ] DA / Graphiste / Webdesigner Freelance • N° Siret : 451 865 919 00026 • Siège social : 3 rue de la Garenne Fleurie 28150 Moutiers en Beauce – France • Tél. : 06 20 71 82 78.
  • Hébergeur : WpServeur • 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes.
  • Crédits graphiques : Webdesign by NekoSign [Priscilla Cuvelier] sur Framework Flatsome, CMS by WordPress, Icônes © Freepik.
  • Crédits photographiques : © Fotolia.